Helen Frame


De: Helen FRAME
vice-présidente
Objet:
COUR D'APPEL DE NANCY
Tribunal judiciaire de Nancy
des fonctions de juge des contentieux de la protection
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
cour_appel="Nancy"
tribunal
tribunal_judiciaire="Nancy"
JORFTEXT000049880980(source JORF)
décharge
05 Juillet 202405/07/2024
De: FRAME Helen
vice-présidente chargée des fonctions de juge des contentieux de la protection au tribunal judiciaire de Nancy
Objet:
membres titulaires du jury de l'examen technique dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Groupe:
Jury de l'examen technique dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
JORFTEXT000047625978(source JORF)
désignation
04 Juin 202304/06/2023
De: FRAME (Helen)
vice-présidente près le tribunal judiciaire de Nancy
Objet:
membres titulaires du jury de l'examen technique d'officier de police judiciaire de la gendarmerie nationale
Groupe:
Jury de l'examen technique d'officier de police judiciaire de la gendarmerie nationale
JORFTEXT000046442223(source JORF)
désignation
19 Octobre 202219/10/2022
De: FRAME Helen
vice-présidente, chargée des fonctions de juge des contentieux de la protection près le tribunal judiciaire de Nancy
Objet:
membres titulaires du jury de l'examen technique dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Groupe:
Jury de l'examen technique dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
JORFTEXT000044514922(source JORF)
désignation
18 Décembre 202118/12/2021
De: Frame (Hélen)
substitute (Metz)
Objet:
Tableau d'avancement du 30 août 2021 (magistrature)
Inscrits : 647
JORFTEXT000043990984(source JORF)
inscription
31 Août 202131/08/2021
De: Helen FRAME
substitute du procureur de la République près le tribunal judiciaire de Metz
Objet:
COUR D'APPEL DE NANCY
Tribunal judiciaire de Nancy
Vice-présidente chargée des fonctions de juge des contentieux de la protection
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
cour_appel="Nancy"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_judiciaire="Nancy"
JORFTEXT000043789085(source JORF)
nomination
14 Juillet 202114/07/2021
De: FRAME Helen
substitut du procureur de la République près le tribunal judiciaire de Metz
Objet:
membres suppléants du jury de l'examen technique d'officier de police judiciaire de la police nationale
Groupe:
Jury de l'examen technique d'officier de police judiciaire de la police nationale
suppleant
JORFTEXT000042846017(source JORF)
désignation
01 Janvier 202101/01/2021
De: Frame (Hélen)
substitute (Metz)
Objet:
Tableau d'avancement 2020 (magistrature)
Inscrits : 529
JORFTEXT000042241502(source JORF)
inscription
18 Août 202018/08/2020
De: Helen FRAME
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Strasbourg
Objet:
Cour d'appel de Metz
Tribunal de grande instance de Metz
Substitute du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Metz
Tribunal de grande instance de Metz
cour_appel="Metz"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Metz"
JORFTEXT000038759421(source JORF)
nomination
14 Juillet 201914/07/2019
De: Helen FRAME
substitut au tribunal de grande instance de Charleville-Mézières
Objet:
membre suppléants du jury de l'examen technique d'officier de police judiciaire de la police nationale
Groupe:
Jury de l'examen technique d'officier de police judiciaire de la police nationale
suppleant
JORFTEXT000033736980(source JORF)
désignation
30 Décembre 201630/12/2016
De: Helen FRAME
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Charleville-Mézières
Objet:
COUR D'APPEL DE COLMAR
Tribunal de grande instance de Strasbourg
Substitute du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Strasbourg
cour_appel="Colmar"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Strasbourg"
JORFTEXT000033724762(source JORF)
nomination
29 Décembre 201629/12/2016
De: Helen FRAME
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel de Reims
Tribunal de grande instance de Charleville-Mézières
Substitute du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Reims
Tribunal de grande instance de Charleville-Mézières
cour_appel="Reims"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Charleville-Mézières"
JORFTEXT000027619247(source JORF)
nomination
28 Juin 201328/06/2013
De: FRAME (Helen)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2011
JORFTEXT000027194238(source JORF)
admissibilite
20 Mars 201320/03/2013
De: FRAME (Helen, Ruth)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
21 juin 2010
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000023428480(source JORF)
admissibilite
15 Janvier 201115/01/2011
De: FRAME (Helen, Ruth)
Objet:
admissibilité du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Premier concours
Session ouverte le
21 juin 2010
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000022823213(source JORF)
admissibilite
17 Septembre 201017/09/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.